Référentiel

Le «Référentiel Management de la Conformité Ethique ENGIE», est le mode opératoire du pilotage de l’éthique. Il regroupe l’ensemble des stratégies, des outils, des actions managériales et des dispositifs déployés au sein du Groupe.

Il précise la façon dont le Groupe s’organise pour accompagner le passage de la mise en place des dispositifs à la mesure de l’état de conformité, c’est-à-dire non seulement de s’assurer que les moyens sont mis en place mais également d’apprécier leur effectivité et leur efficacité.

Le référentiel management de la conformité éthique propose des repères pour :

  • comprendre l’enjeu de la conformité comme mesure de la réussite de l’ambition éthique ;
  • connaître les dispositifs en place et leurs liens avec d’autres processus transverses d’ENGIE ;
  • intégrer le management de la conformité éthique dans le management global des entités.

Pour le Groupe ENGIE, le management de la conformité en matière d’éthique comprend l’ensemble des actions qu’une personne (physique ou morale) entreprend pour se mettre en conformité avec les principes d’éthique et les normes internes spécifiques à ses activités, dans le respect des législations et règlementations en vigueur.

Il convient de promouvoir la mise en œuvre des principes d’éthique du Groupe et de se donner les moyens de vérifier si les comportements et pratiques professionnelles correspondent aux engagements pris. Pour cela, le référentiel Management de la Conformité éthique décrit un processus en 4 étapes :

  • Impulser et accompagner la conformité éthique : permettre à l’éthique d’être intégrée aux références culturelles du management en passant par l’exemplarité managériale, le portage et déploiement des dispositifs éthiques et la formation des collaborateurs.
  • Détecter et traiter les manquements à l’éthique : en s’appuyant sur les processus Groupe (Contrôle Interne, ERM, Audit, juridique, RH…).
  • Deporter et mesurer l’état d’avancement de l’éthique dans le Groupe ainsi que les dysfonctionnements éthiques : au travers de dispositifs tels que INFORM’ethics, l’email éthique, la procédure de conformité annuelle, le suivi de nos actions et engagements en matière d’éthique…
  • Améliorer à partir de l’observation des bonnes pratiques.