Composition

Le Comité pour l’Ethique, l’Environnement et le Développement Durable est composé de quatre membres :

  • Françoise Malrieu (Présidente),
  • Ann-Kristin Achleitner,
  • Alain Beullier,
  • Stéphane Pallez.

Fonctionnement

L’article 3.5 du Règlement Intérieur définit les règles et modalités de fonctionnement du Comité pour l’Ethique, l’Environnement et le Développement Durable. Celui-ci veille au respect des valeurs individuelles et collectives sur lesquelles le Groupe fonde son action ainsi qu’au respect des règles de conduite que chaque collaborateur doit appliquer.

Le Comité pour l’Ethique, l’Environnement et le Développement Durable s’est réuni à cinq reprises au cours de l’année 2012, avec un taux moyen de participation de 85 %. Cinq séances sont programmées pour l’année 2013.

Activités

Le Comité pour l’Ethique, l’Environnement et le Développement Durable dont la composition a été renouvelée lors du Conseil d’Administration du 23 avril 2012 s’est fait présenter les dispositifs éthiques et de conformité ainsi que la politique de développement durable du Groupe.

En matière de management de la conformité éthique, il a examiné le référentiel applicable ainsi que le bilan des incidents éthiques dans les principaux domaines de risques en s’appuyant sur les outils de reporting mis en place par le Groupe.
Le Comité a constaté que la procédure de conformité annuelle, qui consiste à demander aux responsables de branches ou de directions fonctionnelles de s’engager à appliquer les dispositifs du Groupe, avait été respectée et le rapport du déontologue du Groupe lui a été présenté. Il a enfin pris connaissance du dispositif éthique de la branche Energie International et examiné la politique éthique suivie à l’égard des agents commerciaux ainsi que le risque de réputation.

En matière de développement durable, le Comité a pris connaissance du rapport sur la performance environnementale du Groupe ainsi que du bilan annuel des plans d’actions développement durable.
Lui a également été présenté le bilan annuel en matière de santé et de sécurité au travail.
En application du Règlement Intérieur, l’évaluation du fonctionnement du Conseil en 2012 a été menée sous l’égide du Président du Comité en partenariat avec un expert indépendant et a été soumise au Conseil d’administration du 27 février 2013.
Le Conseil a approuvé les recommandations présentées par le Comité qui consistent à poursuivre les progrès déjà enregistrées après les recommandations de l’année dernière relatives à l’implication du Conseil dans les questions de ressources humaines, l’enrichissement des réflexions stratégiques par un plus grand nombre de synthèses et de sujets relevant de la Recherche & Développement.
Le Comité a également recommandé la mise en place d’un outil de suivi des décisions stratégiques. 

75 %
de femmes au CEEDD